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Marques déposées par monsieur Tamayo David
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Capsule
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Capsule
M. Tamayo David

Numéro de dépôt :
4063160
Date de dépôt :
24/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/01/2024
Capsule de Tamayo David

Présentation de la marque Capsule

Déposée le 24 janvier 2014 par monsieur Tamayo David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Capsule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est monsieur Tamayo David domicilié(e) 241 chemin st papoul - 31450 - ODARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Tamayo David domicilié(e) 241 chemin st papoul - 31450 - ODARS - France.

La marque Capsule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capsule est expirée depuis le 24 janvier 2024.


M. Tamayo David - 241 chemin st papoul - 31450 - ODARS - France


M. Tamayo David - 241 chemin st papoul - 31450 - ODARS - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Equipement de traitement de données, ordinateurs.