Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Droits Partagés
Tamaroff Auclaire Elisabeth
Auclaire Jean-Pierre
Desbans Caroline

Numéro de dépôt :
3225934
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013
Droits Partagés de Tamaroff Auclaire Elisabeth

Présentation de la marque Droits Partagés

Déposée le 29 avril 2003 par Tamaroff Auclaire Elisabeth, Auclaire Jean-Pierre, Desbans Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Droits Partagés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Les déposants sont Tamaroff Auclaire Elisabeth, domicilié(e) 41 rue Censier, ,75005 Paris - 75005 - France, Auclaire Jean-Pierre, domicilié(e) 17bis impasse du Moulin Vert, ,75014 Paris - 75014 - France, Desbans Caroline, domicilié(e) 57 rue de Tolbiac, ,75013 Paris - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth TAMAROFF AUCLAIRE domicilié(e) 41, rue Censier,75005 Paris - 75005 - France.

La marque Droits Partagés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Droits Partagés est expirée depuis le 29 avril 2013.


Tamaroff Auclaire Elisabeth - 41 rue Censier, ,75005 Paris - 75005 - France

Auclaire Jean-Pierre - 17bis impasse du Moulin Vert, ,75014 Paris - 75014 - France

Desbans Caroline - 57 rue de Tolbiac, ,75013 Paris - 75013 - France


Elisabeth TAMAROFF AUCLAIRE - 41, rue Censier,75005 Paris - 75005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles Produits de l'imprimerie Télécommunications Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.