Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JEAN PATOU
Tamara BARRIER
Jean-Luc BARRIER

Numéro de dépôt :
3695593
Date de dépôt :
02/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
JEAN PATOU de Tamara BARRIER

Présentation de la marque JEAN PATOU

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2009 par Tamara BARRIER et Jean-Luc BARRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEAN PATOU »

Les déposants sont Tamara BARRIER domicilié(e) 7 rue Alfred de Vigny - 75008 - Paris - France et Jean-Luc BARRIER domicilié(e) 7 rue Alfred de Vigny - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Tamara BARRIER - 7 rue Alfred de Vigny - 75008 - Paris - France

Jean-Luc BARRIER - 7 rue Alfred de Vigny - 75008 - Paris - France


ATMARK - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 20 septembre 2010 - Rejet total n°532327 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-20

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes. Sacs à bandoulières, Sacs-besaces, sacs à main, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs de plage, cartables, sacoches, sacs à roulettes, sacs de campeurs, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Porte-monnaie (non en métaux précieux), portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents. Trousses de voyages (maroquinerie). Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases ». ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Gants (habillement), ceintures (habillement). Echarpes, Foulards.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.