Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TAM
Numéro de dépôt :
1063592
Date de dépôt :
02/08/1978
Lieu de dépôt :
Trib St-Etienne
Présentation de la marque TAM
Déposée le 2 août 1978 par TAMANI Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib St-Etienne), la marque française « TAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TAM est expirée depuis le 2 août 1988.
TAMANI Jérôme a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011