Déposée le 4 janvier 2005 par TAMALET Dominique, FRERY Nathalie, BAILLIE Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PERLANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-06 du 11 février 2005.
Les déposants sont TAMALET Dominique domicilié(e) 79, rue du Faubourg Poissonnière,75009 PARIS - 75009 - France, FRERY Nathalie domicilié(e) 20, rue Dulong,75017 PARIS - 75017 - France, BAILLIE Stéphane domicilié(e) 20, rue Dulong,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER domicilié(e) 14, boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque PERLANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLANOVA est expirée depuis le 4 janvier 2015.
TAMALET Dominique - 79, rue du Faubourg Poissonnière,75009 PARIS - 75009 - France
FRERY Nathalie - 20, rue Dulong,75017 PARIS - 75017 - France
BAILLIE Stéphane - 20, rue Dulong,75017 PARIS - 75017 - France
BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER - 14, boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 10 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465308 - Publication au BOPI 2007-12-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, crèmes cosmétiques, lotion à usage cosmétique, lait pour le corps à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, masques de beauté, ouate à usage cosmétique, poudre pour le maquillage, produits de maquillage, produits cosmétiques pour les soins de la peau, sels pour le bain non à usage médical, lotions capillaires, shampooings, produits de démaquillage. Lanière en lacet pour téléphone portable, lanière en lacet pour étuis à lunettes, lanière en lacet pour téléphone. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d'autres classes, à savoir bougeoirs en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, fume-cigarettes en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, boucles en métaux précieux, boutons de manchettes en métaux précieux, bracelets de montres en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; porte clefs de fantaisie, articles de perçage (bijouterie), bijouterie de fantaisie. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial (Internet).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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