Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agriculteurs, cultivateurs d'innovations
Tama Plastic Industry, Entité de droit Israélien

Numéro de dépôt :
3979047
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2023
Agriculteurs, cultivateurs d\'innovations de Tama Plastic Industry

Présentation de la marque Agriculteurs, cultivateurs d'innovations

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2013 par Tama Plastic Industry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Agriculteurs, cultivateurs d'innovations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est Tama Plastic Industry, Entité de droit Israélien domicilié(e) Kibbutz Mishmar - 19236 - Ha'Emek - Israël.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MCKAY, Mme. Anne McKay domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque Agriculteurs, cultivateurs d'innovations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agriculteurs, cultivateurs d'innovations est expirée depuis le 31 janvier 2023.

Tama Plastic Industry a également déposé les autres marques suivantes : EDGE TO EDGE PRO-TEC , RONDEO , COVERNET


Tama Plastic Industry, Entité de droit Israélien - Kibbutz Mishmar - 19236 - Ha'Emek - Israël


SELARL MCKAY, Mme. Anne McKay - 38 avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.