Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNITRANS
TAM CERAMICS INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
1441864
Date de dépôt :
05/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/1997

Présentation de la marque UNITRANS

Déposée le 5 novembre 1987 par TAM CERAMICS INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNITRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TAM CERAMICS INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware) domicilié(e) Box C, Bridge Station, Niagara Falls, New York 14305, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque UNITRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNITRANS est expirée depuis le 5 novembre 1997.


TAM CERAMICS INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware) - Box C, Bridge Station, Niagara Falls, New York 14305, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis


CABINET WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Plaquettes utilisées dans la fabrication de semi-conducteurs.