Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE SAINT LUC
Numéro de dépôt :
1208401
Date de dépôt :
18/06/1982
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
18/06/1992
Présentation de la marque DOMAINE SAINT LUC
Déposée le 18 juin 1982 par TALUT Luc-Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DOMAINE SAINT LUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE SAINT LUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208401.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT LUC est expirée depuis le 18 juin 1992.
TALUT Luc-Jérôme a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47