Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ISOPLAN
Numéro de dépôt :
1348467
Date de dépôt :
28/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1996
Présentation de la marque ISOPLAN
Déposée le 28 mars 1986 par TALMER B.V. (société de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ISOPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOPLAN est expirée depuis le 28 mars 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36