Déposée le 14 octobre 2002 par Tally Jean-Baptiste
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Icedout JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est Tally Jean-Baptiste domicilié(e) 10 bis allée de Bretagne,94320 THIAIS - 94320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tally Jean-Baptiste domicilié(e) 10 bis allée de Bretagne,94320 THIAIS - 94320 - France.
La marque Icedout JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Tally Jean-Baptiste - 10 bis allée de Bretagne,94320 THIAIS - 94320 - France
Tally Jean-Baptiste - 10 bis allée de Bretagne,94320 THIAIS - 94320 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41
Inscription le 29 avril 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°391346 - Publication au BOPI 2004-04-29
Inscription le 5 août 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°396737 - Publication au BOPI 2004-08-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
. Support d'enregistrement audio et vidéo . Vêtements, chaussures, chapelleries . Service d'artiste de spectacle. Organisation de spectacle, soirées
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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