Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FROMAGERIE CAPRIBIO
TALLEUX JEAN-CLAUDE
ZORN-TALLEUX SUSANNE

Numéro de dépôt :
3031742
Date de dépôt :
02/06/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2020

Présentation de la marque LA FROMAGERIE CAPRIBIO

Déposée le 2 juin 2000 par TALLEUX JEAN-CLAUDE et ZORN-TALLEUX SUSANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FROMAGERIE CAPRIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Les déposants sont TALLEUX JEAN-CLAUDE domicilié(e) Lieudit LACOSTE - 82110 - CAZES-MONDENARD - France et ZORN-TALLEUX SUSANNE domicilié(e) Lieudit LACOSTE - 82110 - CAZES-MONDENARD - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CLAUDE SUSANNE M TALLEUX Mm ZORN-TALLEUX domicilié(e) Lieudit Lacoste - 82110 - CAZES-MONDENARD - France.

La marque LA FROMAGERIE CAPRIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FROMAGERIE CAPRIBIO est expirée depuis le 2 juin 2020.


TALLEUX JEAN-CLAUDE - Lieudit LACOSTE - 82110 - CAZES-MONDENARD - France

ZORN-TALLEUX SUSANNE - Lieudit LACOSTE - 82110 - CAZES-MONDENARD - France


JEAN-CLAUDE SUSANNE M TALLEUX Mm ZORN-TALLEUX - Lieudit Lacoste - 82110 - CAZES-MONDENARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2010 n°2442367 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-06-03

Inscription le 6 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°678916 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-06

Inscription le 8 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701074 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08

Fromages fermiers fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique.