Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FROMAGERIE CAPRIBIO
Monsieur TALLEUX Jean-Claude
Madame Zorn Susanne

Numéro de dépôt :
1754944
Date de dépôt :
17/05/1990
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
17/05/2000

Présentation de la marque LA FROMAGERIE CAPRIBIO

Déposée le 17 mai 1990 par monsieur TALLEUX Jean-Claude et madame Zorn Susanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « LA FROMAGERIE CAPRIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur TALLEUX Jean-Claude domicilié(e) CAZES-MONDENARD, 82110 LAUZERTE - France et madame Zorn Susanne domicilié(e) CAZES-MONDENARD, 82110 LAUZERTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TALLEUX Jean-Claude, Madame Zorn Susanne - France.

La marque LA FROMAGERIE CAPRIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FROMAGERIE CAPRIBIO est expirée depuis le 17 mai 2000.

TALLEUX Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : LA FROMAGERIE CAPRIBIO , CAPRI Figue


Monsieur TALLEUX Jean-Claude - CAZES-MONDENARD, 82110 LAUZERTE - France

Madame Zorn Susanne - CAZES-MONDENARD, 82110 LAUZERTE - France


Monsieur TALLEUX Jean-Claude, Madame Zorn Susanne - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-11

Fromages fermiers fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique.