Brut Particulier
Présentation de la marque Brut Particulier
Déposée par voie électronique le 7 janvier 2015 par tallavignes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brut Particulier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Brut Particulier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brut Particulier arrivera à expiration en date du 7 janvier 2025.
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brut Particulier arrivera à expiration en date du 7 janvier 2025.
tallavignes a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Errata de l'enregistrement - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Inscription le 28 septembre 2015 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°654721 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28
Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42
Inscription le 16 octobre 2019 - Rejet partiel n°770523 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16