TAJFEL Pierre Unité de Traitement de la douleur Centre Hospitalier de Versailles
Numéro de dépôt :
99783222
Date de dépôt :
26/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/03/2009
Présentation de la marque CHARTE DU MALADE DOULOUREUX
Déposée le 26 mars 1999 par TAJFEL Pierre Unité de Traitement de la douleur Centre Hospitalier de Versailles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CHARTE DU MALADE DOULOUREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-18 du 30 avril 1999.
Le déposant est TAJFEL Pierre Unité de Traitement de la douleur Centre Hospitalier de Versailles, domicilié(e) 177, Rue de Versailles, 78000 LE CHESNAY Cédex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.
La marque CHARTE DU MALADE DOULOUREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTE DU MALADE DOULOUREUX est expirée depuis le 26 mars 2009.
TAJFEL Pierre Unité de Traitement de la douleur Centre Hospitalier de Versailles - 177, Rue de Versailles, 78000 LE CHESNAY Cédex - France
CABINET ORES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, revues, magazines. Soins médicaux, recherche médicale, services de santé, services hospitaliers, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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