Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Taiwan Sugar
TAIWAN SUGAR CORPORATION, société de droit taiwanais

Numéro de dépôt :
99810808
Date de dépôt :
06/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/09/2009

Présentation de la marque Taiwan Sugar

Déposée le 6 septembre 1999 par la société étrangère TAIWAN SUGAR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Taiwan Sugar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la société étrangère TAIWAN SUGAR CORPORATION domicilié(e) 266-1 Chien Kuo South Road, Sec. 1, TAIPEI, Taiwan - Taïwan.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque Taiwan Sugar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Taiwan Sugar est expirée depuis le 6 septembre 2009.

TAIWAN SUGAR CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TAIWAN SUGAR


TAIWAN SUGAR CORPORATION, société de droit taiwanais - 266-1 Chien Kuo South Road, Sec. 1, TAIPEI, Taiwan - Taïwan


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Fleurs naturelles.