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Marques déposées par la société étrangère TAIWAN SUGAR CORPORATION
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TAIWAN SUGAR CORPORATION, société de droit taiwanais

Numéro de dépôt :
99810810
Date de dépôt :
06/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/09/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 septembre 1999 par la société étrangère TAIWAN SUGAR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la société étrangère TAIWAN SUGAR CORPORATION domicilié(e) 266-1 Chien Kuo South Road, Sec. 1, TAIPEI, Taiwan - Taïwan.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810810.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 septembre 2009.

TAIWAN SUGAR CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : Taiwan Sugar , TAIWAN SUGAR


TAIWAN SUGAR CORPORATION, société de droit taiwanais - 266-1 Chien Kuo South Road, Sec. 1, TAIPEI, Taiwan - Taïwan


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Fleurs naturelles. Vin.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.