(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAITTINGER COMPAGNIE COMMERCIALE ET VITICOLE CHAMPENOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397928.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.
TAITTINGER COMPAGNIE COMMERCIALE ET VITICOLE CHAMPENOISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33
Renouvellement sans limitation n°2077261 - Publication au BOPI 1996-47
Inscription le 13 juillet 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48348 - Publication au BOPI 1990-07-13
Inscription le 29 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374727 - Publication au BOPI 2003-07-29
Inscription le 4 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184850 - Publication au BOPI 1995-05-04
Inscription le 29 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374726 - Publication au BOPI 2003-07-29
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2006 n°2325129 - Publication au BOPI 2006-10-12
Inscription le 16 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608607 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16
Renouvellement sans limitation le 21 février 2017 n°2641229 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-21