COMTES DE CHAMPAGNE
Présentation de la marque COMTES DE CHAMPAGNE
Déposée le 5 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAITTINGER COMPAGNIE COMMERCIALE ET VITICOLE CHAMPENOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTES DE CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMTES DE CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTES DE CHAMPAGNE est expirée depuis le 5 juillet 2021.
TAITTINGER COMPAGNIE COMMERCIALE ET VITICOLE CHAMPENOISE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2001 n°2198967 - Publication au BOPI 2001-05-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Inscription le 29 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374726 - Publication au BOPI 2003-07-29
Inscription le 29 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374727 - Publication au BOPI 2003-07-29
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2011 n°2474256 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-28
Inscription le 16 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608607 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16