Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAITTINGER COMPAGNIE COMMERCIALE ET VITICOLE CHAMPENOISE
/
"BRUT-LA FRANCAISE"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"BRUT-LA FRANCAISE"
TAITTINGER COMPAGNIE COMMERCIALE ET VITICOLE CHAMPENOISE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1465718
Date de dépôt :
10/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2027

Présentation de la marque "BRUT-LA FRANCAISE"

Déposée le 10 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAITTINGER COMPAGNIE COMMERCIALE ET VITICOLE CHAMPENOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "BRUT-LA FRANCAISE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TAITTINGER COMPAGNIE COMMERCIALE ET VITICOLE CHAMPENOISE domicilié(e) 9 Place Saint-Nicaise - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 341 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme VIRIEUX-ABOULKER Annie domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque "BRUT-LA FRANCAISE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "BRUT-LA FRANCAISE" arrivera à expiration en date du 10 juillet 2027.

TAITTINGER COMPAGNIE COMMERCIALE ET VITICOLE CHAMPENOISE a également déposé les autres marques suivantes : FOURNEAUX-FOREST , COMTES DE CHAMPAGNE , COMTES DE CHAMPAGNE ARME DE PLAISIR , HYMNE , CUVÉE BELLE-MÈRE , (Marque figurative) , TAITTINGER OH MY ROSÉ ! , TAITTINGER , TAITTINGER , TAITTINGER


TAITTINGER COMPAGNIE COMMERCIALE ET VITICOLE CHAMPENOISE, société par actions simplifiée - 9 Place Saint-Nicaise - 51100 - REIMS - France - SIREN 490341062


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme VIRIEUX-ABOULKER Annie - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2084247 - Publication au BOPI 1997-12

Renouvellement sans limitation le 16 février 2007 n°2334562 - Publication au BOPI 2007-02-16

Inscription le 29 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374726 - Publication au BOPI 2003-07-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Inscription le 29 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374727 - Publication au BOPI 2003-07-29

Inscription le 16 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608607 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2017 n°2654369 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).