Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PACK SANTE-PREVOYANCE-RETRAITE CFE + GROUPE TAITBOUT
TAITBOUT PREVOYANCE INSTITUTION DE PREVOYANCE REGIE PAR LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE ET AUTORISEE A FONCTIONNER PAR ARRETE DU 17 DECEMBRE 1992
CAISSE DES FRANCAIS DE L'ETRANGER CAISSE REGIE PAR LE CODE LA SECURITE SOCIALE
CAISSE DE RETRAITE POUR LA FRANCE ET L'EXTERIEUR (CRE) INSTITUTION DE RETRAITE REGIE PAR LE CODE LA SECURITE SOCIALE
INSTITUTION DE RETRAITE DES CADRES ET ASSIMILES DE FRANCE ET DE L'EXTERIEUR (IRCAFEX) INSTITUTION DE RETRAITE REGIE PAR LE CODE LA SECURITE SOCIALE

Numéro de dépôt :
3393146
Date de dépôt :
14/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2015
LE PACK SANTE-PREVOYANCE-RETRAITE CFE + GROUPE TAITBOUT de TAITBOUT PREVOYANCE INSTITUTION DE PREVOYANCE REGIE PAR LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE ET AUTORISEE A FONCTIONNER PAR ARRETE DU 17 DECEMBRE 1992

Présentation de la marque LE PACK SANTE-PREVOYANCE-RETRAITE CFE + GROUPE TAITBOUT

Déposée le 14 novembre 2005 par TAITBOUT PREVOYANCE INSTITUTION DE PREVOYANCE REGIE PAR LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE ET AUTORISEE A FONCTIONNER PAR ARRETE DU 17 DECEMBRE 1992, CAISSE DES FRANCAIS DE L'ETRANGER CAISSE REGIE PAR LE CODE LA SECURITE SOCIALE, CAISSE DE RETRAITE POUR LA FRANCE ET L'EXTERIEUR (CRE) INSTITUTION DE RETRAITE REGIE PAR LE CODE LA SECURITE SOCIALE, INSTITUTION DE RETRAITE DES CADRES ET ASSIMILES DE FRANCE ET DE L'EXTERIEUR (IRCAFEX) INSTITUTION DE RETRAITE REGIE PAR LE CODE LA SECURITE SOCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PACK SANTE-PREVOYANCE-RETRAITE CFE + GROUPE TAITBOUT »

Les déposants sont TAITBOUT PREVOYANCE INSTITUTION DE PREVOYANCE REGIE PAR LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE ET AUTORISEE A FONCTIONNER PAR ARRETE DU 17 DECEMBRE 1992 domicilié(e) 5 RUE DE DUNKERQUE,75010 PARIS - 75010 - France, CAISSE DES FRANCAIS DE L'ETRANGER CAISSE REGIE PAR LE CODE LA SECURITE SOCIALE domicilié(e) 160 RUE DES MEUNIERS,77950 RUBELLES - 77950 - France, CAISSE DE RETRAITE POUR LA FRANCE ET L'EXTERIEUR (CRE) INSTITUTION DE RETRAITE REGIE PAR LE CODE LA SECURITE SOCIALE domicilié(e) 4 RUE DU COLONEL DRIANT,75001 PARIS - 75001 - France, INSTITUTION DE RETRAITE DES CADRES ET ASSIMILES DE FRANCE ET DE L'EXTERIEUR (IRCAFEX) INSTITUTION DE RETRAITE REGIE PAR LE CODE LA SECURITE SOCIALE domicilié(e) 4 RUE DU COLONEL DRIANT,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME BAULT TAITBOUT PREVOYANCE domicilié(e) 5 RUE DE DUNKERQUE,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PACK SANTE-PREVOYANCE-RETRAITE CFE + GROUPE TAITBOUT est expirée depuis le 14 novembre 2015.

TAITBOUT PREVOYANCE INSTITUTION DE PREVOYANCE REGIE PAR LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE ET AUTORISEE A FONCTIONNER PAR ARRETE DU 17 DECEMBRE 1992 a également déposé les autres marques suivantes : Taitbout Génération Santé , TAITBOUT SANTÉ SENIOR , TAITBOUT PREVOYANCE


TAITBOUT PREVOYANCE INSTITUTION DE PREVOYANCE REGIE PAR LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE ET AUTORISEE A FONCTIONNER PAR ARRETE DU 17 DECEMBRE 1992 - 5 RUE DE DUNKERQUE,75010 PARIS - 75010 - France

CAISSE DES FRANCAIS DE L'ETRANGER CAISSE REGIE PAR LE CODE LA SECURITE SOCIALE - 160 RUE DES MEUNIERS,77950 RUBELLES - 77950 - France

CAISSE DE RETRAITE POUR LA FRANCE ET L'EXTERIEUR (CRE) INSTITUTION DE RETRAITE REGIE PAR LE CODE LA SECURITE SOCIALE - 4 RUE DU COLONEL DRIANT,75001 PARIS - 75001 - France

INSTITUTION DE RETRAITE DES CADRES ET ASSIMILES DE FRANCE ET DE L'EXTERIEUR (IRCAFEX) INSTITUTION DE RETRAITE REGIE PAR LE CODE LA SECURITE SOCIALE - 4 RUE DU COLONEL DRIANT,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 3


MME BAULT TAITBOUT PREVOYANCE - 5 RUE DE DUNKERQUE,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Inscription le 8 octobre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°586076 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances ; services de caisse de retraite ; services d'assurance pour la protection sociale, la retraite ; affaires financières ; affaires monétaires ; conseils et informations des entreprises et des particuliers en matière d'assurance pour la protection sociale, la retraite, les caisses de prévoyance et les services d'épargne ; services de santé ; assistance médicale ; tous services et opérations d'aide et d'assistance aux personnes en France et à l'étranger en cas de maladie ou d'accident à savoir : transport des malades ou blessés sur place, assistance médicale, rapatriement médical, rapatriement des corps en cas de décès, avance de fonds en cas d'hospitalisation, avance de fonds en cas de vol ou perte des effets personnels, envoi de médicaments, assistance aux démarches administratives, conseils et informations médicales, envoi à domicile de professionnels de santé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.