Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Parts.
Madame Taïta CASANELLI D'ISTRIA
Monsieur Mickael TOLEDANO

Numéro de dépôt :
4618927
Date de dépôt :
29/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Parts. de Taïta CASANELLI D\'ISTRIA

Présentation de la marque Parts.

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2020 par madame Taïta CASANELLI D'ISTRIA et monsieur Mickael TOLEDANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Parts. »

Les déposants sont madame Taïta CASANELLI D'ISTRIA domicilié(e) 2 Rue le Regrattier - 75004 - PARIS - France et monsieur Mickael TOLEDANO domicilié(e) 5 Quai Rennequin Sualem - 78380 - BOUGIVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mickael TOLEDANO domicilié(e) 5 Quai Rennequin Sualem - 78380 - BOUGIVAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Madame Taïta CASANELLI D'ISTRIA - 2 Rue le Regrattier - 75004 - PARIS - France

Monsieur Mickael TOLEDANO - 5 Quai Rennequin Sualem - 78380 - BOUGIVAL - France


Monsieur Mickael TOLEDANO - 5 Quai Rennequin Sualem - 78380 - BOUGIVAL - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Inscription le 23 octobre 2020 - Rejet total n°799166 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-23

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.