Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAILLERON
M. Taisne Eric

Numéro de dépôt :
3895325
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/02/2022
LE PAILLERON de Taisne Eric

Présentation de la marque LE PAILLERON

Déposée le 8 février 2012 par monsieur Taisne Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE PAILLERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur Taisne Eric domicilié(e) 58 A rue de la Chaux - 69450 - SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DNA Avocats, M. Nataf David domicilié(e) 112 ru Garibaldi - 69006 - LYON - France.

La marque LE PAILLERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAILLERON est expirée depuis le 8 février 2022.


M. Taisne Eric - 58 A rue de la Chaux - 69450 - SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR - France


DNA Avocats, M. Nataf David - 112 ru Garibaldi - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 24 juin 2013 - Concession de licence n°603607 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;