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Marques déposées par TAINTORIER JACQUES
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COTE FOURNIL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COTE FOURNIL
TAINTORIER JACQUES

Numéro de dépôt :
3007374
Date de dépôt :
09/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
COTE FOURNIL de TAINTORIER JACQUES

Présentation de la marque COTE FOURNIL

Déposée le 9 février 2000 par TAINTORIER JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE FOURNIL »

Le déposant est TAINTORIER JACQUES, domicilié(e) 6 Rue de Beaumotte, 21410 AGEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAINTORIER JACQUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TAINTORIER JACQUES - 6 Rue de Beaumotte, 21410 AGEY - France


TAINTORIER JACQUES - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°318917 - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2001-03-27

Restauration. Alimentation. Boulangerie. Pâtisserie. Terminal de cuisson.