Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERCE - NEIGE
TAILLIET S.A.

Numéro de dépôt :
94544270
Date de dépôt :
07/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2004

Présentation de la marque PERCE - NEIGE

Déposée le 7 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) TAILLIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERCE - NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TAILLIET domicilié(e) 1bis rue Gosset, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 971 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAILLIET S.A. - France.

La marque PERCE - NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERCE - NEIGE est expirée depuis le 7 novembre 2004.


TAILLIET S.A. - 1bis rue Gosset, 51100 REIMS - France - SIREN 328971577


TAILLIET S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Meubles Jouets

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].