Accueil marques.expert
/
Marques déposées par taillepied moy
/
Cosmépharma
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cosmépharma
taillepied moy

Numéro de dépôt :
3661110
Date de dépôt :
30/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2019
Cosmépharma de taillepied moy

Présentation de la marque Cosmépharma

Déposée le 30 juin 2009 par taillepied moy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cosmépharma »

Le déposant est taillepied moy domicilié(e) 291 ROUTE DE BORAN - 60530 - CROUY EN THELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, taillepied moy domicilié(e) 291 ROUTE DE BORAN - 60530 - CROUY EN THELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cosmépharma est expirée depuis le 30 juin 2019.


taillepied moy - 291 ROUTE DE BORAN - 60530 - CROUY EN THELLE - France


taillepied moy - 291 ROUTE DE BORAN - 60530 - CROUY EN THELLE - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 19 avril 2010 - Retrait partiel n°521904 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Savons ; huiles essentielles, cosmétiques (à l'exclusion des produits cosmétiques constitués de ouate [coton à usage cosmétique, boulettes, disques, lingettes, rubans et bâtonnets d'ouate à usage cosmétique]), lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage (à l'exclusion des produits démaquillage constitués de ouate [coton à usage cosmétique, boulettes, disques, lingettes, rubans et bâtonnets d'ouate à usage cosmétique]) ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires (à l'exclusion des produits constitués de ouate [coton à usage pharmaceutique ou vétérinaire, boulettes, disques, lingettes, rubans et bâtonnets d'ouate à usage pharmaceutique ou vétérinaire]) ; produits hygiéniques pour la médecine (à l'exclusion des produits constitués de ouate [coton à usage médical ou hygiénique, boulettes, disques, lingettes, rubans et bâtonnets d'ouate à usage médical ou hygiénique]) ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exclusion des produits constitués de ouate [coton à usage pharmaceutique, vétérinaire, médical ou hygiénique, boulettes, disques, lingettes, rubans et bâtonnets d'ouate à usage pharmaceutique, vétérinaire, médical ou hygiénique]) désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, parasiticides ; tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).