Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur TAILLEFER Jean-Pierre et Mme SFRAGARO
/
CANELLE DIFFUSION.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANELLE DIFFUSION.
Mr TAILLEFER Jean-Pierre et Mme SFRAGARO, épouse TAILLEFER Joëlle, villa Marguerite, 10, Bd du Cap, 06600 ANTIBES.

Numéro de dépôt :
1327474
Date de dépôt :
03/09/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/1995
CANELLE DIFFUSION. de TAILLEFER Jean-Pierre et Mme SFRAGARO

Présentation de la marque CANELLE DIFFUSION.

Déposée le 3 septembre 1985 par monsieur TAILLEFER Jean-Pierre et Mme SFRAGARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANELLE DIFFUSION. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TAILLEFER Jean-Pierre et Mme SFRAGARO - France.

La marque CANELLE DIFFUSION. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANELLE DIFFUSION. est expirée depuis le 3 septembre 1995.


Mr TAILLEFER Jean-Pierre et Mme SFRAGARO, épouse TAILLEFER Joëlle, villa Marguerite, 10, Bd du Cap, 06600 ANTIBES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Objets pour la décoration en porcelaine, terre cuite, verre, bois, cire, plâtre, et matière plastique.Vaisselle, verrerie, articles pour le ménage, la cuisine et la table.Traitement des matériaux.Impressions de dessins. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, faïence.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.