Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TCHILL
SARL TAILLEFER BICYCLES - Le Raimayon

Numéro de dépôt :
3152173
Date de dépôt :
07/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
07/03/2012
TCHILL de TAILLEFER BICYCLES - Le Raimayon

Présentation de la marque TCHILL

Déposée le 7 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAILLEFER BICYCLES - Le Raimayon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « TCHILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAILLEFER BICYCLES - Le Raimayon domicilié(e) 84400 SAIGNON - 84400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 734 267 000 18 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAILLEFER BICYCLES SARL domicilié(e) Le Raimayon,84400 SAIGNON - 84400 - France.

La marque TCHILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCHILL est expirée depuis le 7 mars 2012.


SARL TAILLEFER BICYCLES - Le Raimayon - 84400 SAIGNON - 84400 - France - SIREN 42473426700018


TAILLEFER BICYCLES SARL - Le Raimayon,84400 SAIGNON - 84400 - France


Inscription le 11 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386791 - Publication au BOPI 2004-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

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