Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TAILLARD Anne
/
M POINT MEDICAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

M POINT MEDICAL
TAILLARD Anne
VERMEERE-MERLEN Arnaud Eric Jacques Raymond
VERMEERE-MERLEN Isabelle Anne Monique, épouse MAITREHENRY
VERMEERE-MERLEN François

Numéro de dépôt :
99795828
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/06/2019

Présentation de la marque M POINT MEDICAL

Déposée le 7 juin 1999 par TAILLARD Anne, VERMEERE-MERLEN Arnaud Eric Jacques Raymond, VERMEERE-MERLEN Isabelle Anne Monique, VERMEERE-MERLEN François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « M POINT MEDICAL »

Les déposants sont TAILLARD Anne domicilié(e) 8 A Boulevard Carnot - 21000 - DIJON - France, VERMEERE-MERLEN Arnaud Eric Jacques Raymond domicilié(e) 28 rue du Marché Notre Dame - 86000 - POITIERS - France, VERMEERE-MERLEN Isabelle Anne Monique, épouse MAITREHENRY domicilié(e) 25 rue de Lorraine - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France, VERMEERE-MERLEN François domicilié(e) 14 rue Arthur Rimbaud - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M POINT MEDICAL est expirée depuis le 7 juin 2019.


TAILLARD Anne - 8 A Boulevard Carnot - 21000 - DIJON - France

VERMEERE-MERLEN Arnaud Eric Jacques Raymond - 28 rue du Marché Notre Dame - 86000 - POITIERS - France

VERMEERE-MERLEN Isabelle Anne Monique, épouse MAITREHENRY - 25 rue de Lorraine - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France

VERMEERE-MERLEN François - 14 rue Arthur Rimbaud - 21000 - DIJON - France


JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Inscription le 28 juin 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°302960 - Publication au BOPI 2000-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Inscription le 24 juin 2002 - Rejet partiel n°349342 - Publication au BOPI 2002-06-24

Inscription le 5 juin 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°324456 - Publication au BOPI 2001-06-05

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°517776 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2009-12-23

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2009 n°2426209 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2009-12-23

Organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, séminaires, symposiums. Services médicaux ; services de santé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.