Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEITAC
TAILLANDIER MARTINE

Numéro de dépôt :
99773836
Date de dépôt :
05/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2009

Présentation de la marque SEITAC

Déposée le 5 février 1999 par TAILLANDIER MARTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEITAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est TAILLANDIER MARTINE, domicilié(e) 954 rue Pierre Brossolette, 62700 BRUAY LA BUISSIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME TAILLANDIER MARTINE - France.

La marque SEITAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773836.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEITAC est expirée depuis le 5 février 2009.


TAILLANDIER MARTINE - 954 rue Pierre Brossolette, 62700 BRUAY LA BUISSIERE - France


MME TAILLANDIER MARTINE - France


Demande de renouvellement le 14 décembre 2009 n°2425264 - Publication au BOPI 2009-12-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Inscription le 2 juin 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°524959 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Produits métalliques, à savoir - plancher métallique ajouré - caillebotis - matériaux de construction métallique Produits de ventilation, désenfumage, à savoir = - appareillage mécanisme d'extraction de fumée.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.