Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMES ET TERROIRS DE BOURG SAINT ANDEOL
Mr TAILLAND Jean PDT AGRICULTURE Locale AVENIR & TRADITION

Numéro de dépôt :
3362822
Date de dépôt :
30/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2015
FERMES ET TERROIRS DE BOURG SAINT ANDEOL de TAILLAND Jean PDT AGRICULTURE Locale AVENIR & TRADITION

Présentation de la marque FERMES ET TERROIRS DE BOURG SAINT ANDEOL

Déposée le 30 mai 2005 par monsieur TAILLAND Jean PDT AGRICULTURE Locale AVENIR & TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERMES ET TERROIRS DE BOURG SAINT ANDEOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est monsieur TAILLAND Jean PDT AGRICULTURE Locale AVENIR & TRADITION domicilié(e) 18 Lotissement de la Lauze,07700 BOURG ST ANDEOL - 07700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr TAILLAND Jean PDT AGRICULTURE LOCALE AVENIR & TRADITION domicilié(e) 18 Lotissement de la Lauze,07700 BOURG ST ANDEOL - 07700 - France.

La marque FERMES ET TERROIRS DE BOURG SAINT ANDEOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362822.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMES ET TERROIRS DE BOURG SAINT ANDEOL est expirée depuis le 30 mai 2015.


Mr TAILLAND Jean PDT AGRICULTURE Locale AVENIR & TRADITION - 18 Lotissement de la Lauze,07700 BOURG ST ANDEOL - 07700 - France


Mr TAILLAND Jean PDT AGRICULTURE LOCALE AVENIR & TRADITION - 18 Lotissement de la Lauze,07700 BOURG ST ANDEOL - 07700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Produits agricoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, céréales en grains non travaillés. Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; animaux vivants élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles, vins d'appellation d'origine contrôlées ; publicité ; diffusion de materiel publicitaire ; relations publiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).