Déposée le 20 juillet 1999 par TAÏEB MAURICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MODULO-PHONE »
Le déposant est TAÏEB MAURICE domicilié(e) 23 de CHANGIS no 23 - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAÏEB MAURICE domicilié(e) 23 rue de CHANGIS - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TAÏEB MAURICE - 23 de CHANGIS no 23 - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France
TAÏEB MAURICE - 23 rue de CHANGIS - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2412972 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15
Errata sur les renouvellements - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Inscription le 31 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°646309 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-03-31
Inscription le 25 septembre 2017 - Changement d'adresse n°708641 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographique optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils téléphoniques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machine à calculer, appareil pour le traitement de l'information, ordinateurs, extincteurs, téléphones, téléphones sans fil, répondeurs, téléphones portable, terminal téléphonique. Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Service d'abonnement d'assistance téléphonique pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité, reproduction de documents. Bureau de placement. Gestion des affaires informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux téléphoniques de toutes nature : téléphones, téléphones sans fil, répondeurs, téléphones portables, écouteurs, standart. Communications par terminaux d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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