Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Yves FELY
TAÏEB LUC
TAÏEB FRANCK
TAÏEB MARC

Numéro de dépôt :
3000287
Date de dépôt :
06/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2010
Yves FELY de TAÏEB LUC

Présentation de la marque Yves FELY

Déposée le 6 janvier 2000 par TAÏEB LUC, TAÏEB FRANCK, TAÏEB MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Yves FELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Les déposants sont TAÏEB LUC, domicilié(e) 35 RUE COROT, 77150 LESIGNY - France, TAÏEB FRANCK, domicilié(e) 4 ALLEE DANTON, 94350 VILLIERS SUR MARNE - France, TAÏEB MARC, domicilié(e) 77 RUE DU GRAND MORIN, 77150 LESIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAÏEB LUC - France.

La marque Yves FELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yves FELY est expirée depuis le 6 janvier 2010.


TAÏEB LUC - 35 RUE COROT, 77150 LESIGNY - France

TAÏEB FRANCK - 4 ALLEE DANTON, 94350 VILLIERS SUR MARNE - France

TAÏEB MARC - 77 RUE DU GRAND MORIN, 77150 LESIGNY - France


TAÏEB LUC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

- machines à calculer - appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images Horlogerie et instruments chronométriques. Produits de l'imprimerie. Articles de bureau à l'exception des meubles. Stylos et leurs étuis. Articles pour fumeurs. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, gants, ceintures.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.