Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSURENET
TAIEB ILANE

Numéro de dépôt :
3788031
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2020
ASSURENET de TAIEB ILANE

Présentation de la marque ASSURENET

Déposée le 6 décembre 2010 par TAIEB ILANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSURENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est TAIEB ILANE domicilié(e) 19 RUE VAUQUELIN - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAIEB ILANE, C/o WTT domicilié(e) 34, RUE DES GRILLES - 93500 - PANTIN - France.

La marque ASSURENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSURENET est expirée depuis le 6 décembre 2020.

TAIEB ILANE a également déposé les autres marques suivantes : SafePack , LE RELAIS GARANTIE


TAIEB ILANE - 19 RUE VAUQUELIN - 75005 - PARIS - France


TAIEB ILANE, C/o WTT - 34, RUE DES GRILLES - 93500 - PANTIN - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 25 août 2011 - Rejet partiel n°556709 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (immobilier).

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.