Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CENTRALE DES ENERGIES MOINS CHERES
TAIEB Fouad

Numéro de dépôt :
3823102
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/04/2021
LA CENTRALE DES ENERGIES MOINS CHERES de TAIEB Fouad

Présentation de la marque LA CENTRALE DES ENERGIES MOINS CHERES

Déposée le 13 avril 2011 par TAIEB Fouad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LA CENTRALE DES ENERGIES MOINS CHERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est TAIEB Fouad domicilié(e) 25 rue de la Ciotat, rés du Monticule bat D - 13260 - CASSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAIEB Fouad domicilié(e) 25 rue de la Ciotat, rés du Monticule bat D - 13260 - CASSIS - France.

La marque LA CENTRALE DES ENERGIES MOINS CHERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823102.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CENTRALE DES ENERGIES MOINS CHERES est expirée depuis le 13 avril 2021.

TAIEB Fouad a également déposé les autres marques suivantes : ia POWER L'INTELLIGENCE ALTERNATIVE


TAIEB Fouad - 25 rue de la Ciotat, rés du Monticule bat D - 13260 - CASSIS - France


TAIEB Fouad - 25 rue de la Ciotat, rés du Monticule bat D - 13260 - CASSIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 1 septembre 2011 - Retrait partiel n°557030 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-09-01

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Errata de l'enregistrement - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 29 août 2012 - Rejet partiel n°583198 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; modules solaires photovoltaïques pour la production d'électricité ; capteurs de lumière solaire et panneaux solaires photovoltaïques pour la production d'électricité ; Gestionnaires de veille électriques, à savoir appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques ; brochures, guides et manuels d'instruction, sur support électronique, concernant la maîtrise de l'énergie ; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à savoir appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière ; appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, convertisseurs électriques, transformateurs électriques, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, enregistrés ou vierges, disques, disques optiques numériques, disques compacts à mémoire morte, disques acoustiques, disques à enregistrement optique ; machines à calculer, ordinateurs, micro-ordinateurs, circuits imprimés, circuits intégrés hybrides ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; instruments et installations pour coder, décoder, transcoder, chiffrer, déchiffrer, enregistrer, transmettre, reproduire et amplifier le son, les images ou les informations ; terminaux de télématique, de bureautique, de domotique et d'immotique ; supports de données, magnétiques ou optiques, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de données à savoir système de gestion de banque de données (S.G.B.D.) ; appareils électriques et électroniques de détection d'un danger (incendie ou intrusion), alarmes électriques ou électroniques, appareils de télésurveillance et vidéosurveillance ; appareils de comptage d'énergie ; panneaux solaires et photovoltaïques (cellule photovoltaïque) et capteurs solaires (chauffage).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs, adoucisseurs, ioniseur. Appareils visant à réguler la température ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ; appareils électriques de confort domestique à savoir accumulateurs de chaleur, appareils ou installation de climatisation, installation de conditionnement d'air, collecteurs solaires thermique (eau sanitaire/chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur. Appareils et installations de production d'énergie photovoltaïque ; installation et appareils de production d'énergie fonctionnant à l'énergie solaire ; panneaux de captation de la chaleur solaire ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. Services de gestion et assistance commerciales dans les domaines de l'énergie domestique, de l'énergie pour petites entreprises, de l'énergie renouvelable, de l'énergie de la biomasse, de la conservation de l'énergie, et de la surveillance de l'énergie ; services d'un magasin de vente au détail et services d'un magasin de vente au détail en ligne proposant des turbines éoliennes, des éoliennes, des aérogénérateurs, et des éoliennes de pompage, des solutions solaire thermique et photovoltaïque, des pompes à chaleur, des solutions d'isolation, d'isolation thermique. Recherche de partenariat dans le domaine des affaires, conception de méthode d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; tous ces services étant rendus dans le domaine énergétique, notamment, éolien, hydraulique, photovoltaïque, des pompes à chaleur, solaires thermiques, isolation, isolation thermique ; promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie ; étude et recherches de marché ; conseils et information commerciales sur les consommations en énergie avec ou sans réalisation de simulation tarifaire et prévisions de consommation ; analyse de prix de revient ; démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; prévisions économiques ; locations d'espaces publicitaires ; promotion des véhicules électriques ou fonctionnant avec d'autres sources d'énergie pour des tiers ; organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; expertise en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; distribution de tracts, d'échantillons, de prospectus, d'imprimés ; organisation d'exposition à buts commerciaux et de publicité ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; publicité, aides, conseils, informations ou renseignements d'affaire dans le domaine économique, ventes d'électricité ; informations et conseils en matière de vente d'électricité ; tous ces services etant exclusivement rendus dans le domaine electrique, de l'electricité et des energies renouvelables.

Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Travaux d'isolation thermique. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Désinfection. Dératisation. Service d'installation, d'information, de maintenance et de réparation pour les collecteurs solaires, les panneaux solaires, les panneaux photovoltaïques et les modules solaires permettant la production d'électricité ; installation et entretien de collecteurs solaires pour le chauffage ; installations de chauffage solaires, de fours solaires. Service d'installation, de maintenance et de réparation d'éoliennes. Service d'installation et de maintenance de solutions d'isolation thermiques, portes fenêtres, portails. Installation, et maintenance de systèmes de sécurité. Installation, et maintenance d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines ; de pompes à chaleur, construction, maintenance et réparation d'usines, de bâtiments et de centrales énergétiques ; information en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; installation, maintenance et réparation d'installations énergétiques, entretien et réparation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie notamment d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris par un réseau de télécommunications ; installation, et maintenance de systèmes intelligents pour les bâtiments et maisons individuelles ; installation, entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables et d'installations de gestion technique des bâtiments ; services d'installation, de réparation et d'entretien de centrales électriques, de parcs éoliens, de centrales hydrauliques, de centrales thermiques, de centrales à biomasse ; services d'inspection d'avancement des travaux de projet de construction (supervision de travaux).