Présentation de la marque CC PARIS COUR CARRÉE PARIS
Déposée le 11 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAI PING FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CC PARIS COUR CARRÉE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TAI PING FRANCE domicilié(e) 15 rue des Fontaines du Temple - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 603 186 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAI PING FRANCE, M. CHIU V domicilié(e) Bât C, 15 rue des Fontaines du Temple - 75003 - PARIS - France.
La marque CC PARIS COUR CARRÉE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TAI PING FRANCE, SAS - 15 rue des Fontaines du Temple - 75003 - PARIS - France - SIREN 304603186
TAI PING FRANCE, M. CHIU V - Bât C, 15 rue des Fontaines du Temple - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682950 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; tous ces produits étant fabriqués en France ou d'origine française ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant fabriqués en France ou d'origine française ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant fabriqués en France ou d'origine française.
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