Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYALSON
Numéro de dépôt :
1069631
Date de dépôt :
12/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROYALSON
Déposée le 12 avril 1978 par TAHON Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYALSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYALSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROYALSON est expirée depuis le 12 avril 1988.
TAHON Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017