Marque enregistrée - Marque en vigueur

UNCLE BILLS
TAHITI OUTLET

Numéro de dépôt :
4598033
Date de dépôt :
12/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2029
UNCLE BILLS de TAHITI OUTLET

Présentation de la marque UNCLE BILLS

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2019 par TAHITI OUTLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNCLE BILLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est TAHITI OUTLET domicilié(e) Immeuble Mananui - Auae - 98704 - FAAA, TAHITI, POLYNESIE FRANCAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER ET PARTENAIRES, Monsieur Pierre LORENTZ domicilié(e) 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque UNCLE BILLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNCLE BILLS arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.

TAHITI OUTLET a également déposé les autres marques suivantes : TAHITI BIGDIL , UNCLE BILLS LTD


TAHITI OUTLET - Immeuble Mananui - Auae - 98704 - FAAA, TAHITI, POLYNESIE FRANCAISE - France


MEYER ET PARTENAIRES, Monsieur Pierre LORENTZ - 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; service de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; établissement de relevés de comptes, gestion de primes promotionnelles, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles ou publicitaires, services de gestion commerciale d'un programme de fidélité offrant des avantages lors d'achats de produits de consommation courante auprès d'hypermarchés, supermarchés et supérettes ; gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bons dans le cadre d'un programme de fidélisation de clientèle ; programmes de fidélité lié à l'achat de produits de consommation courante auprès d'hypermarchés, supermarchés et supérettes ; programmes de privilèges pour adhérents à un programme de fidélité lié à l'achat de produits de consommation courante auprès d'hypermarchés, supermarchés et supérettes ; programmes de reconnaissance de la fidélité au travers d'actions promotionnelles ou publicitaires ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires, à savoir administration de programmes permettant à la clientèle de bénéficier d'avantages ou de récompenses proposés par d'autres programmes de fidélité lié à l'achat de produits de consommation courante auprès d'hypermarchés, supermarchés et supérettes ; Services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir, choisir et acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins, supermarchés et hypermarchés, services d'approvisionnement (achat au détail et en ligne de produits pour d'autres entreprises) et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, compositions pour l'extinction d'incendies et la prévention d'incendies, matières pour le tannage de cuirs et peaux d'animaux, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, mastics, composts, engrais, fertilisants, préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences, antigels, eau distillée, peintures, vernis, laques, produits antirouille, produits contre la détérioration du bois, colorants, teintures, encres d'imprimerie, encres de marquage, encres de gravure, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art, diluants pour peintures, encres pour imprimantes et photocopieurs, toner pour imprimantes et photocopieurs, produits pour la protection des métaux, préparations anticorrosion, produits cosmétiques, préparations de toilette non médicamenteux, dentifrices non médicamenteux, produits de parfumerie, huiles essentielles, préparations pour blanchir et lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser ou abraser, eaux de toilette, déodorants, shampooings, après-shampooings, teintures et colorants pour cheveux, dépilatoires, produits de maquillages, savons, désodorisants, préparations pour le bain, aromates [huiles essentielles], assouplisseurs, produits chimiques de nettoyage à usage domestique, lessives, produits pour faire briller, encaustiques, détachants, décapants, détergents, cirages, eau de javel, huiles industrielles, graisses industrielles, cires, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles et matières éclairantes, bougies, mèches pour l'éclairage, carburants, gaz, lubrifiants, produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, compléments nutritionnels, fibres alimentaires, couches hygiéniques, couches culottes, culottes, serviettes et tampons hygiéniques, désinfectants, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, petits articles de quincaillerie métalliques, contenants métalliques de stockage ou de transport, coffres-forts, accroche-sacs, objets d’art en métaux communs, clous, article de clouterie, vis, crochets, écrous, marteaux, rivets, verrous, échelles, escabeaux, escaliers, fenêtres, vasistas, portes, portails, poteaux, poutres, ferrures pour la construction, loquets, grilles, palissades, cloisons, volets, stores, plafonds, planchers, sols, dalles, pavés, revêtements muraux, lambris, lattes, linteaux, toitures, tôles, tuiles, tuyauteries, monuments métalliques ou non métalliques, moustiquaires, piscines, plongeoirs, machines, machines-outils et outils mécaniques, accouplements et organes de transmission, instruments agricoles, couveuses pour oeufs, distributeurs automatiques, machines et instruments agricoles, tondeuses, aspirateurs, sacs pour aspirateurs, machines d’aspiration, installation d’aspiration, appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression, machines et appareils de nettoyage électriques, shampouineuses électriques, machines à coudre, tricoteuses, repasseuses, machines pour le repassage, machine à couper le pain, coupeuses, découpeuses, découpe-légumes, essoreuses, hache-viande (machines), machines de cuisine électriques, robots de cuisine, ouvre-boîte, presse-fruits électriques, centrifugeuses, mixeurs, fouets à usage ménager, pressoirs, moulins à usage domestique, cisailles, électriques, ciseaux électriques, couteaux électriques, scies, tournevis, perceuses électriques, appareils de lavage, lave-linge, machines à laver la vaisselle, cartouches pour machines à filtrer, machines à imprimer, imprimantes 3D, outils et instruments à main à fonctionnement manuel, coutellerie, couteaux, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, instruments pour l’aiguisage, l’affûtage, coupe-fruits, cueille-fruits, coupe-légumes, épluche-légumes, hache-légumes, hachoirs (couteaux), coupe pizza, emporte-pièces, râpes, coupe-ongles, appareils pour l’épilation, nécessaire de rasage, rasoirs, nécessaire de manucure électriques, pinces, pincettes, fers à repasser, fers à friser, fers (outils non électriques), formes pour chaussures, marteaux, pulvérisateurs, vaporisateurs, sécateurs, serpes, serpettes, appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données, supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, dispositifs de calcul, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, extincteurs, batteries, piles électriques, adaptateurs électriques, aimants, aimants décoratifs (magnets), instruments d’alarmes, avertisseurs d’incendie, avertisseurs acoustiques, bouées de sauvetage, bouées de signalisation, boussoles, baromètres, boussoles, instruments météorologiques, cadres de photos numériques, calculatrices, appareils photographiques, caméras, écrans vidéo, écrans de projection, appareils de projection, haut-parleurs, appareils de télévision, cartes magnétiques, clés USB, disques magnétiques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, lecteurs (équipements de traitement de données), lecteurs de disques compacts, DVD, de disques optiques, montres intelligentes, fichiers de musique téléchargeables, fichiers d’images téléchargeables, publications électroniques téléchargeables, logiciels (programmes enregistrés) imprimantes d’ordinateurs, photocopieurs, matériel informatique, tablettes électroniques, appareils téléphoniques, téléphones mobiles, téléphones portables, smartphones, cartouches de jeux vidéo, cartouches d’encre, casques à écouteurs, casques à réalité virtuelle, article de lunetterie, lunettes 3D, appareils nautiques, pare soleil, robots humanoïdes dotés d’une intelligence artificielle, robots pédagogiques, thermomètres, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, articles orthopédiques, matériel de suture, dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées, appareils de massage, appareils, dispositifs et articles de puériculture, appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles, biberons, tétines de biberons, tire-lait, bandages, compresses, contraceptifs, préservatifs, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, lampes, lampadaires, lampions, lanternes, lustres, abat-jour, ampoules d’éclairage, torches électriques, installations de bain, baignoires, appareils pour bains, cabines de douche, bouillotes, appareils électriques de chauffage, appareils de chauffage pour aquariums, chauffe-biberons, bouilloires, cafetières, percolateurs à café, torréfacteurs, chauffe-plats, chauffe-tasses alimentés par USB, cafetières électriques, coussins et couvertures chauffés électriquement, machines pour la préparation de crèmes glacées, machines pour cuire du pain, machines à pain, cuiseurs, cuisinières, plaques chauffantes, plaques de cuisson électriques, poêles de cuisson, appareils de cuisson à micro-ondes, fours, fours micro-ondes, grille-pain, toasteurs, autocuiseurs, multicuiseurs, pasteurisateurs, ustensiles de cuisson électriques, réfrigérateurs, appareils et machines frigorifiques, congélateurs, barbecues, grills, friteuses électriques, gaufriers, fers à pâtisserie, glacières, sorbetières, batteurs, appareils et machines à glaçons, caves à vin électriques, briquets, appareils de désodorisation, diffuseurs, distributeurs de désinfectant, éviers, lavabos, robinets, feux de véhicules, phares de véhicules, filtres pour l’eau potable, installations et machines pour la purification de l’eau ou de l’air, guirlandes lumineuses, hottes d’aération, hottes d’aspiration, ventilateurs, appareils et installation de ventilation, radiateurs, réchauds, sèche-cheveux, humidificateurs, jets d’eau ornementaux, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, feux d'artifice, feux de Bengale, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, bijoux, articles de bijouterie ou de joaillerie, bijouterie de fantaisie, objets d’art en métaux précieux, figurines et statuettes en métaux précieux, perles, (bijouterie), instruments de musique, pupitres à musique et socles pour instruments de musique, baguettes pour battre la mesure, papier et carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie et articles de bureau, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel de dessin et matériel pour artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement, feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, imprimés, impressions, publications imprimées, instruments d’écriture, papier à lettres, articles de papeterie, représentations et reproductions graphiques, timbres-poste, timbre à cacheter, dessous de verres, carafes, bouteilles ou chopes à bière, essuie-main en papier, linge de table en papier, mouchoirs en papier, emballages en papier ou carton, papier hygiénique, caoutchouc, gutta-percha, gomme, matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, arrêts de portes, tuyaux d’arrosage, tuyaux flexibles, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, articles de maroquinerie, bagages et sacs de transport, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, colliers, laisses et vêtements pour animaux, sacs à main, sacs de voyage, sacs de plage, sacs de sport, portes monnaie, portefeuilles, bourses, porte-clefs, cabas, malles, mallettes, valises, sacoches, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix, goudron et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, objets d’art en pierre, en béton ou en marbre, boîtes aux lettres, aquariums, volières, meubles, glaces (miroirs), cadres, contenants de stockage ou de transport non métalliques, os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés, coquilles, écume de mer, ambre jaune, crochets, objets d’art en bois, en cire, en plâtre, en matière plastiques, capsules de bouteilles, fermetures de récipients ou de bouteilles, coussins, échelles, escabeaux, éventails, matelas, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, ustensiles de cuisson et vaisselle, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence, batterie de cuisine, casseroles, services (vaisselle), blocs réfrigérants pour le refroidissement de nourriture et de boissons, boules à thé, théières, bouteilles, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, instruments d’arrosage, arrosoirs, objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre, photophores, brûle-parfums, diffuseurs de parfums ou d’huiles essentielles, appareils de désodorisation à usage personnel, dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes, pièges à insectes, bacs à litière pour animaux de compagnie, bacs à fleurs, cache-pot, baignoires d’oiseaux, ustensiles cosmétiques, ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, peignes, barres et anneaux porte-serviette, chiffons et torchons de nettoyage, instruments de nettoyage, cordes et ficelles, filets, tentes et bâches, auvents en matières textiles ou synthétiques, voiles, sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac, matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, fils à usage textile, textiles, linge de maison, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, linge de lit, linge de bain, draps de plage, tentures murales en matières textiles, vêtements, chaussures, chapellerie, bas, collants, chaussettes, bavoirs, bavettes, bonneterie, casquettes, combinaisons de ski nautique, costume de plage, maillots de bain, costumes de bain, paréos, dentelles, lacets, broderies, rubans, noeuds de mercerie, boutons, crochets, oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, décorations pour les cheveux, cheveux postiches, breloques, agrafes pour vêtements et chaussures, fleurs artificielles, fruits artificiels, plantes artificielles, guirlandes artificielles, nécessaires de couture, barbes postiches, moustaches postiches, cheveux postiches, tapis, paillassons, nattes, linoléum, tentures murales non en matières textiles, gazon artificiel, papiers peints, revêtements de planchers, de sols, de murs ou de plafonds, tatamis, tapis de gymnastique, jeux, jouets, appareils de jeux vidéo, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, objets de cotillon, articles de farces et attrapes, objets gonflables pour flotter en piscine, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers, huiles et graisses à usage alimentaire, aliments, compléments alimentaires, en-cas, conserves, plats et mets préparés à base de viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille, gibier, fruits et légumes, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses à usage alimentaire, boissons lactée où le lait prédomine, boissons à base de lait, bouillons, potages, jus de végétaux, jus de légumes, jus de fruits, champignons, salades de légumes, salades de fruits, salaisons, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, pâtes alimentaires et nouilles, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, chocolat, crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, poivre, assaisonnements, épices, herbes conservées, vinaigre, sauces et autres condiments, glace à rafraîchir, aliments, compléments alimentaires, en-cas, plats et mets préparés à base de céréales, riz ou pâtes alimentaires, céréales préparés, préparations aromatiques à usage alimentaire, arômes alimentaires, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, bonbons, sucreries, confitures, gâteaux, tartes, poudres pour gâteaux, pâtisserie, sandwichs, sauces, infusions, pâtes alimentaires, pâtés, pizzas, tourtes, quiches, vanille, produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés, graines et semences brutes et non transformées, fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches, plantes et fleurs naturelles, bulbes, semis et semences, animaux vivants, produits alimentaires et boissons pour animaux, malt, crustacés vivants, produits de l’élevage, bières, boissons sans alcool, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits ou de légumes, jus de fruits, sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons, apéritifs sans alcool, boissons isotoniques, boissons énergisantes, boissons protéinées, smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés), jus de végétaux, eau de coco, boissons constituées d’eau de coco, boissons alcoolisées, préparations alcoolisées pour faire des boissons, vins, boissons distillées, digestifs (alcool et liqueurs), eaux-de-vie, liqueurs, spiritueux, tabac et succédanés du tabac, cigarettes et cigares, cigarettes électroniques et vaporisateurs oraux pour fumeurs, articles pour fumeurs, allumettes, boîtes à allumettes ou à cigares, briquets, pipes, cendriers.