Déposée le 26 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAHITI AND ISLANDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAHITI AND ISLANDS domicilié(e) Adresse géographique : PUNAAUIA PK 11,5 (côté montagne), Adresse courrier : BP 4555, 98713 PAPEETE, TAHITI - POLYNESIE FRANCAISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TAHITI AND ISLANDS - France.
La marque ARTWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL TAHITI AND ISLANDS - Adresse géographique : PUNAAUIA PK 11,5 (côté montagne), Adresse courrier : BP 4555, 98713 PAPEETE, TAHITI - POLYNESIE FRANCAISE - France
SARL TAHITI AND ISLANDS - France
Demande de renouvellement le 28 janvier 2010 n°2429266 - Publication au BOPI 2010-01-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Inscription le 21 octobre 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°534376 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-21
- sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles - vêtements, chaussures chapellerie - articles de sport pour la pratique du surf (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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