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Marques déposées par Tahiri Hamza
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CLEAN POWER SOLAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN POWER SOLAR
Tahiri Hamza

Numéro de dépôt :
3827835
Date de dépôt :
02/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2021
CLEAN POWER SOLAR de Tahiri Hamza

Présentation de la marque CLEAN POWER SOLAR

Déposée le 2 mai 2011 par Tahiri Hamza auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAN POWER SOLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est Tahiri Hamza domicilié(e) 10 rue Germaine Pican - 76380 - CANTELEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tahiri Hamza domicilié(e) 10 rue Germaine Pican - 76380 - CANTELEU - France.

La marque CLEAN POWER SOLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN POWER SOLAR est expirée depuis le 2 mai 2021.

Tahiri Hamza a également déposé les autres marques suivantes : ceres , CLEAN POWER RECYCLE , CP SOLAR


Tahiri Hamza - 10 rue Germaine Pican - 76380 - CANTELEU - France


Tahiri Hamza - 10 rue Germaine Pican - 76380 - CANTELEU - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°565770 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-10-18

Panneaux solaires (cellules photovoltaïques).

Panneaux solaires à savoir capteurs solaires (chauffage).