Déposée par voie électronique le 21 novembre 2019 par monsieur Tahar RACHEDI et monsieur Khaled RACHEDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Hy's Café » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-50 du 13 décembre 2019.
Les déposants sont monsieur Tahar RACHEDI domicilié(e) 4 rue du Lieutenant Lebrun - 93000 - BOBIGNY - France et monsieur Khaled RACHEDI domicilié(e) 33 rue des Colibris - 93700 - DRANCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TESLA, Monsieur Olivier Roux domicilié(e) 250 rue Saint-Jacques - 75005 - PARIS - France.
La marque Hy's Café a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Tahar RACHEDI - 4 rue du Lieutenant Lebrun - 93000 - BOBIGNY - France
Monsieur Khaled RACHEDI - 33 rue des Colibris - 93700 - DRANCY - France
TESLA, Monsieur Olivier Roux - 250 rue Saint-Jacques - 75005 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13
Vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients pour la cuisine et le ménage ;
Vêtements ; chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Articles et équipement de sport ;
Café, thé, cacao ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; pâtes alimentaires, semoule ; farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire ; flocons de céréales ; gâteaux, brioches, crêpes (alimentation), gaufres, sucreries, biscuits, biscottes ; crème anglaise ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis (grains) ; anis étoilé ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; mêlasse; assaisonnements ; hot-dog ; Steaks hachés insérés dans des pains briochés, à savoir hamburgers ; sandwiches ; bagels ; croque-monsieur [sandwiches] ; croque madame [sandwiches] ; panini [sandwiches] ; pizzas ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâte à tartes ; pâte à pain ; pâte à gâteaux ; pâtes à biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie ; viennoiserie ; croissant ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; chaussons aux pommes [pâtisserie] ; beignets [pâtisserie] ; bugnes [pâtisserie] ; petits fours (pâtisserie) ; pâte à tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizzas ; couscous (semoule) ; pâtisserie sucrée et salée ; pâtés à la viande ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles) ; quiches ; tourtes ; feuilletés [pâtisserie] ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; flans pâtissiers ; coulis de fruits [sauces] ; glaçages pour gâteaux ; pâtes de fruits [confiserie] ; farines et préparations faites de riz, de maïs ; glaces alimentaires ; pâte d'amande, glutamate (rehausseur de goût pour aliments) ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles) ; bonbons ; curry, sel de céleri, clous de girofle, condiments ; épaississants pour la cuisson des produits alimentaires ; menthe pour la confiserie, mets à base de farine, miel ; piment (assaisonnement) ; sel pour conserver les aliments, sauces de soja, sauces aigre-douce, tartes, gingembre (condiment), jus de viande ; crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ; plats cuisinés à base des produits précités ; l’intégralité des produits de la classe étant de nature hallal ;
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruit; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires et de boissons (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins ; services de vente au détail de produits alimentaires et de boissons ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide à l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale du secteur de la restauration (cafétérias) ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
Services de restauration (alimentation) de produits hallal ; services de cafés ; services de cafétérias ; services de snack-bars de produits hallal; services de restaurant de plats à emporter de nature hallal ; services de restauration proposant des produits de boulangerie et des plats cuisinés de nature hallal; services de traiteur ; préparation de plats hallal et de boisson à emporter ; services de restaurants libre-service de produits hallal, l’ensemble de ces services étant limité aux produits alimentaires hallal; mise à disposition d'installations pour réunions, conférences, séminaires et expositions; location de logements temporaires ; location temporaire de salles ;
Services rendu par un franchiseur à savoir transfert, mise à disposition de savoir-faire (concession de licences).
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