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Marques déposées par TAHAR BOUME CHAAL
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Miss SEXY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miss SEXY
TAHAR BOUME CHAAL

Numéro de dépôt :
3233672
Date de dépôt :
27/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2013
Miss SEXY de TAHAR BOUME CHAAL

Présentation de la marque Miss SEXY

Déposée le 27 juin 2003 par TAHAR BOUME CHAAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Miss SEXY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est TAHAR BOUME CHAAL domicilié(e) 60 RUE CHAPON,75003 PARIS - 75003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAHAR BOUME CHAAL domicilié(e) 60 RUE CHAPON,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque Miss SEXY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss SEXY est expirée depuis le 27 juin 2013.


TAHAR BOUME CHAAL - 60 RUE CHAPON,75003 PARIS - 75003 - France


TAHAR BOUME CHAAL - 60 RUE CHAPON,75003 PARIS - 75003 - France


Inscription le 8 décembre 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°403709 - Publication au BOPI 2004-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

– vêtements. – sous vêtements. – chaussures. – vêtements en cuirs. – bijoux fantaisie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.