Déposée par voie électronique le 26 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAGSYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Powered by TAGSYS RFID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TAGSYS domicilié(e) 785 Voie Antiope ATHELIA III 13600 LA CIOTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 748 486 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque Powered by TAGSYS RFID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TAGSYS, Société par actions simplifiée - 785 Voie Antiope ATHELIA III 13600 LA CIOTAT - France - SIREN 437748486
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Inscription le 28 mars 2012 - Gage constitué n°572551 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-28
Inscription le 8 septembre 2014 - Gage constitué n°630509 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08
Inscription le 8 septembre 2014 - Gage radié n°630508 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08
Inscription le 25 novembre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°658405 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-25
Composants électriques ou électroniques, notamment semi-conducteurs, dispositifs à semi-conducteurs et microprocesseurs ; étiquettes intelligentes (ou transpondeurs) ; dispositifs et équipements d'identification de fréquences radio y compris lecteurs, marqueurs, graveurs de marqueurs et repères de proximité pour le pistage et la localisation de produits, et pour le contrôle de sécurité d'accès, d'identification, d'inventaire ou d'état physique ; logiciels et bases de données utilisables notamment dans des puces, circuits intégrés et microcircuits pour étiquettes intelligentes (ou transpondeurs) ; logiciels, notamment pour la traçabilité d'objets, la gestion de stocks, l'optimisation des parcours de livraison, des transactions financières, l'optimisation des procédés de production ; logiciels pour lecteurs d'étiquettes intelligentes (ou transpondeurs) ; logiciels permettant d'écrire des programmes pour les systèmes d'identification par lecteurs optiques et/ou à radiofréquences ; lecteurs de systèmes d'identification optique et/ou par radiofréquences ; appareils et équipements fonctionnant avec des étiquettes à radiofréquences, transpondeurs, et/ou codes à barres et/ou tout système d'identification optique ; étiquettes électroniques à radiofréquences, lecteurs à radiofréquences, ensembles d'éléments prêts à monter à radiofréquences, systèmes d'identification pour radiofréquences ; étiquettes à puce électronique, microcircuit, circuit intégré, mémoire électronique, sans contact ; étiquettes électroniques plastifiées ; étiquettes électroniques à enveloppe biodégradable ; lecteurs d'étiquettes électroniques ; programmes et circuits de décryptage et d'encryptage ; réseaux d'interfaces entre des lecteurs d'étiquettes et des données de lignes de transmission ou ordinateurs. ;
Télécommunications, en particulier communications par fréquences radio ; transmission d'informations contenues dans des banques de données, transmission de messages assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. ;
Informations concernant le transport, le conditionnement, la distribution (livraison) et l'entreposage d'objets manufacturés.
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