PatchTRAK
Présentation de la marque PatchTRAK
Déposée le 17 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAGSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PatchTRAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PatchTRAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PatchTRAK est expirée depuis le 17 novembre 2021.
TAGSYS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Inscription le 11 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748639 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11