Marque renouvelée - Marque en vigueur

FOLIO
TAGSYS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99779474
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2029

Présentation de la marque FOLIO

Déposée le 3 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAGSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOLIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TAGSYS domicilié(e) 286 AVENUE DU PASTRÉ, ZONE INDUSTRIELLE LES PALUDS - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 748 486 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment o2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque FOLIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOLIO arrivera à expiration en date du 3 mars 2029.

TAGSYS a également déposé les autres marques suivantes : TAGSYS RFID E-CONNECTING GOODS , CXIGNITED , Powered by TAGSYS RFID , E-CONNECTWARE , ARIO , AK Tag , PatchTRAK , TAGSYS , WAREIZIT , LinTRAK


TAGSYS, Société par actions simplifiée à associé unique - 286 AVENUE DU PASTRÉ, ZONE INDUSTRIELLE LES PALUDS - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 437748486


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Bâtiment o2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Inscription le 11 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445183 - Publication au BOPI 2006-12-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2009 n°2402116 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-20

Inscription le 28 mars 2012 - Gage constitué n°572551 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-28

Inscription le 8 septembre 2014 - Gage constitué n°630509 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Inscription le 8 septembre 2014 - Gage radié n°630508 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Inscription le 25 novembre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°658405 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-25

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2019 n°2708165 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-01

Puces électroniques. Circuits intégrés. Circuits imprimés. Microcircuits. Etiquettes pour radiofréquences, lecteurs pour radiofréquences, ensemble d'éléments prêts à monter pour radiofréquences, lots d'identification pour radiofréquences. Etiquettes avec puce électronique, avec microcircuits, à circuits intégrés, à mémoire électronique, sans contact ; étiquettes plastiques ; étiquettes biodégradables. Lecteurs d'étiquettes électroniques. Manuel d'utilisation. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications téléphoniques. Messagerie électronique. Transmission de messages, de données et d'images assistées par ordinateurs. Location d'appareils pour la transmission de messages. Transmission de messages et de données par téléphone. Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires. Consultations en matière d'ordinateurs. Services d'études et d'expertises dans le domaine de l'informatique. Services de sécurité dans le domaine bancaire. Services de sécurité en dehors du domaine bancaire. Services de certification. Services de cryptologie. Etudes de projets techniques liés à l'informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.