Déposée le 18 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAGSYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E-CONNECTWARE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TAGSYS domicilié(e) 180, Chemin de Saint Lambert,13821 LA PENNE SUR HUVEAUNE - 13821 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 748 486 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE SCO 63818 DU 07/07/2006 domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TAGSYS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 180, Chemin de Saint Lambert,13821 LA PENNE SUR HUVEAUNE - 13821 - France - SIREN 437748486
NOVAGRAAF FRANCE SCO 63818 DU 07/07/2006 - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-51
Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34
Inscription le 28 mars 2012 - Gage constitué n°572551 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-28
Inscription le 8 septembre 2014 - Gage constitué n°630509 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08
Inscription le 8 septembre 2014 - Gage radié n°630508 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08
Inscription le 25 novembre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°658405 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-25
Composants électriques ou électroniques, notamment semi-conducteurs, dispositifs à semi-conducteurs et microprocesseurs. Etiquettes intelligentes (ou transpondeurs) ; dispositifs et équipements d'identification de fréquences radio y compris lecteurs, marqueurs, graveurs de marqueurs et repères de proximité pour le pistage et la localisation de produits et de contrôle de sécurité d'accès, d'identification, d'inventaire ou d'état physique ; logiciels et bases de données notamment utilisables dans les puces, circuits intégrés et microcircuits pour étiquettes intelligents (ou transpondeurs) ; logiciels notamment dans les domaines de la traçabilité d'objets, de la gestion de stocks, de l'optimisation des parcours de livraison, de transactions financières, de l'optimisation des procédés de production. Logiciels pour lecteurs d'étiquettes intelligentes (ou transpondeurs) ; logiciels permettant d'écrire des programmes pour les systèmes d'identification par lecteur optique et/ou à radiofréquences. Lecteurs de systèmes d'identification optiques et/ou par radiofréquences. Transpondeurs, tout système d'identification optique. Etiquettes électroniques pour radiofréquences, lecteurs pour radiofréquences, systèmes d'identification pour radiofréquences. Etiquettes avec puce électronique, avec microcircuits, à circuits intégrés, à mémoire électronique, sans contact ; étiquettes électroniques plastifiées ; étiquettes électroniques à enveloppe biodégradables. Lecteurs d'étiquettes électroniques. Programmes et circuits de décryptage et encryptage. Réseaux d'interface entre des lecteurs d'étiquettes et des données de lignes de transmission ou ordinateurs. Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
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