Déposée le 20 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAGSYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AK Tag »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TAGSYS domicilié(e) 180 Chemin de Saint Lambert,13821 LA PENNE SUR HUVEAUNE - 13821 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 748 486 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TAGSYS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 180 Chemin de Saint Lambert,13821 LA PENNE SUR HUVEAUNE - 13821 - France - SIREN 437748486
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48
Inscription le 28 mars 2012 - Gage constitué n°572551 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-28
Inscription le 8 septembre 2014 - Gage constitué n°630509 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08
Inscription le 8 septembre 2014 - Gage radié n°630508 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08
Inscription le 25 novembre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°658405 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-25
Composants électriques ou électroniques, notamment semi-conducteurs, dispositifs à semiconducteurs et microprocesseurs. Etiquettes intelligentes (ou transpondeurs) ; dispositifs et équipements d'identification de fréquences radio y compris lecteurs, marqueurs, graveurs de marqueurs et repères de proximité pour le pistage et la localisation de produits et de contrôle de sécurité d'accès, d'identification, d'inventaire ou d'état physique ; logiciels et bases de données notamment utilisables dans les puces, circuits intégrés et microcircuits pour étiquettes intelligentes (ou transpondeurs) ; logiciels notamment dans les domaines de la tracabilité d'objets, de la gestion de stocks, de l'optimisation des parcours de livraison, de transactions financières, de l'optimisation des procédés de production. Logiciels pour lecteurs d'étiquettes intelligentes (ou transpondeurs) ; logiciels permettant d'écrire des programmes pour les systèmes d'identification par lecteur optique et/ou à radiofréquence. Lecteurs de systèmes d'identification optique et/ou par radiofréquence. Appareils et équipements fonctionnant avec des étiquettes pour radiofréquence, transpondeurs, et/ou codes à barre et/ou tout système d'identification optique. Etiquettes électroniques pour radiofréquences, lecteurs pour radiofréquences, ensemble d'éléments prêts à monter pour radiofréquences, systèmes d'identification pour radiofréquences. Etiquettes avec puce électronique, avec microcircuits, à circuits intégrés, à mémoire électronique, sans contact ; étiquettes électroniques plastifiées ; étiquettes électroniques à enveloppe biodégradables. Lecteurs d'étiquettes électroniques. Programmes et circuits de décryptage et encryptage. Réseaux d'interface entre des lecteurs d'étiquettes et des données de lignes de transmission ou d'ordinateurs.
Télécommunications, en particulier communications par fréquence radio ; transmission d'informations contenues dans des banques de données, transmission de messages assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine de la technologie d'identification par fréquence radio. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels et de bases de données, notamment dans les domaines de l'identification, de la localisation, de la sécurisation, de la traçabilité d'objets, de gestion des stocks, d'optimisation de parcours de livraison. Etude technique et mise en-oeuvre (programmation) de logiciels, de bases de données, et de tout système d'identification optique et/ou par radiofréquence. Etudes de projets techniques, services d'études et d'expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la technologie d'identification par fréquence radio. Conception de systèmes informatiques ; création et développement de structures de numérotation, d'identificateurs de données et de codes à barres standards pour l'identification de produits, de services et de lieux.
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