Marque expirée - Marque en non vigueur

U-Stamp
TAGSYS Société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3394911
Date de dépôt :
30/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2015
U-Stamp de TAGSYS à directoire

Présentation de la marque U-Stamp

Déposée le 30 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) TAGSYS à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « U-Stamp »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TAGSYS à directoire domicilié(e) 180 Chemin de Saint Lambert,13821 LA PENNE SUR HUVEAUNE - 13821 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 748 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque U-Stamp est expirée depuis le 30 novembre 2015.

TAGSYS à directoire a également déposé les autres marques suivantes : U-Shelf , U-Container , THE PACKAGE IS THE TAG , P3 : e-Xecute RFID


TAGSYS Société anonyme à directoire - 180 Chemin de Saint Lambert,13821 LA PENNE SUR HUVEAUNE - 13821 - France - SIREN 437748486


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Inscription le 28 mars 2012 - Gage constitué n°572551 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-28

Inscription le 8 septembre 2014 - Gage constitué n°630509 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Inscription le 8 septembre 2014 - Gage radié n°630508 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Inscription le 25 novembre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°658405 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-25

Composants électriques ou électroniques, notamment semi-conducteurs, dispositifs à semiconducteurs et microprocesseurs. Etiquettes intelligentes (ou transpondeurs) ; dispositifs et équipements d'identification de fréquences radio y compris lecteurs, marqueurs, graveurs de marqueurs et repères de proximité pour le pistage et la localisation de produits et de contrôle de sécurité d'accès, d'identification, d'inventaire ou d'état physique ; logiciels et bases de données notamment utilisables dans les puces, circuits intégrés et microcircuits pour étiquettes intelligentes (ou transpondeurs) ; logiciels notamment dans les domaines de la traçabilité d'objets, de la gestion de stocks, de l'optimisation des parcours de livraison, de transactions financières, de l'optimisation des procédés de production. Logiciels pour lecteurs d'étiquettes intelligentes (ou transpondeurs) ; logiciels permettant d'écrire des programmes pour les systèmes d'identification par lecteur optique et/ou à radiofréquence. Lecteurs de systèmes d'identification optique et/ou par radiofréquence. Appareils et équipements fonctionnant avec des étiquettes pour radiofréquence, transpondeurs, et/ou codes à barre et/ou tout système d'identification optique. Etiquettes électroniques pour radiofréquences, lecteurs pour radiofréquences, ensemble d'éléments prêts à monter pour radiofréquences, systèmes d'identification pour radiofréquences. Etiquettes avec puce électronique, avec microcircuits, à circuits intégrés, à mémoire électronique, sans contact ; étiquettes électroniques plastifiées, étiquettes électroniques à enveloppe biodégradables. Lecteurs d'étiquettes électroniques. Programmes et circuits de décryptage et encryptage. Réseaux d'interface entre des lecteurs d'étiquettes et des données de lignes de transmission ou ordinateurs. Timbres. Télécommunications, en particulier communications par fréquence radio ; transmission d'informations contenues dans des banques de données, transmission de messages assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Transport, emballage, entreposage et traçabilité de marchandises ; informations en matière de transport, de conditionnement, de distribution (livraison), d'entreposage et de traçabilité d'objets manufacturés. Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires notamment dans le domaine de la technologie d'identification par fréquence radio. Elaboration, mise à jour et maintenance de logiciels et de bases de données, notamment dans les domaines de l'identification, de la localisation, de la sécurisation, de la traçabilité d'objets, de gestion des stocks, d'optimisation de parcours de livraison. Etude technique et mise en-oeuvre (programmation) de logiciels, de bases de données, et de tout système d'identification optique et/ou par radiofréquence. Etudes de projets techniques, services d'études et d'expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la technologie d'identification par fréquence radio. Conception de systèmes informatiques ; création et développement de structures de numérotation, d'identification de données et de codes à barres standards pour l'identification de produits, de services et de lieux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.