Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFRICABLE
M. TAGOURNET Bernard Raymond

Numéro de dépôt :
3052848
Date de dépôt :
14/09/2000
Lieu de dépôt :
EVREUX
Date d'expiration :
14/09/2010

Présentation de la marque AFRICABLE

Déposée le 14 septembre 2000 par monsieur TAGOURNET Bernard Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EVREUX), la marque française « AFRICABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est monsieur TAGOURNET Bernard Raymond domicilié(e) 9 rue Buzot, 27000 Evreux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TAGOURNET Bernard Raymond - France.

La marque AFRICABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFRICABLE est expirée depuis le 14 septembre 2010.


M. TAGOURNET Bernard Raymond - 9 rue Buzot, 27000 Evreux - France


M. TAGOURNET Bernard Raymond - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Produits de l'imprimerie. Photographies. Papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Ecussons. Affiches. Enseignes en papier ou en carton. Cartes de visite. Matériel pour les artistes. Cartes à jouer. Calendriers. Sacs et pochettes d'emballage en papier ou en matières plastiques. Cartes d'abonnement (non magnétiques). Clichés. Caractères d'imprimerie. Articles pour reliure. Jeux. Jouets. Badges ornementaux. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Publicité radiophonique et télévisuelle. Location d'espaces publicitaires. Publication de textes publicitaires. Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Organisation d'expositions ou de manifestations à buts commerciaux ou de publicité. Sondages et enquêtes de consommation. Gestion de fichiers informatiques. Télépromotion avec offre de vente. Aide à la direction d'entreprises. Agence de presse et d'informations. Agence de communication. Communication par terminaux d'ordinateurs. Edition et publication de données sur réseau informatique mondial ouvert et fermé. Transmission de messages par toutes voies de télécommunication. Transmission d'images assistées par ordinateur. Diffusion de vidéogrammes, de phonogrammes et de programmes audiovisuels par voies câblées, hertziennes et satellitaires. Diffusion de programmes de télévision. Emissions radiophoniques. Emissions télévisées. Radiodiffusion. Retransmissions d'évènements par voies câblées, hertziennes et satellitaires. Edition de livres, de revues. Edition de programmes audiovisuels. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Production de vidéogrammes et de phonogrammes. Production de manifestations sportives et culturelles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de spectacles. Production de films et de téléfilms. Production d'émissions de radio et de télévision. Production de reportages et de documentaires. Agence pour les artistes. Montage de bandes vidéo. Numérisation de bandes vidéo. Assemblage et formatage de fichiers numérisés. Organisation de concours et de loteries en matière d'éducation et de divertissement. Organisation de colloques, festivals et congrès. Location de films, de vidéogrammes et d'enregistrements phonographiques. Filmage sur bandes vidéo et autres supports magnétiques. Services de reporteurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données. Programmation pour ordinateurs. Contrôle d'accès à des programmes télévisés ou des services télématiques. Services juridiques. Gérance de droits d'auteurs et de droits voisins. Services de téléchargement de données numérisées. Fourniture d'accès à un réseau informatique. Sécurisation de fichiers numérisés et de réseaux informatiques. Certification et authentification de services à base de données numérisées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.