Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELSASS BOX
TAG INVESTISSEMENTS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4162564
Date de dépôt :
06/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2025
ELSASS BOX de TAG INVESTISSEMENTS

Présentation de la marque ELSASS BOX

Déposée par voie électronique le 6 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAG INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELSASS BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TAG INVESTISSEMENTS domicilié(e) 111 route de Rouffach - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 790 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ELSASS BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELSASS BOX arrivera à expiration en date du 6 mars 2025.

TAG INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : ELSASS BOX , COLMAR BIERE D'ALSACE , Une nouvelle bière COLMAR® BIERE D'ALSACE Un nouveau goût


TAG INVESTISSEMENTS, Société par Actions Simplifiée - 111 route de Rouffach - 68000 - COLMAR - France - SIREN 378790661


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de charcuterie, de salaisons, de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poissons, de crustacés, de mollusques et/ou de coquillages ; charcuterie, salaisons, viande, volaille (viande) bénéficiant de l'indication géographique protégée « volailles d'Alsace », gibier, foie gras sous toutes formes, extraits de viande, poisson, oeufs de poissons, crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), coquillages (non vivants) ; potages, bouillons, concentrés (bouillons), préparations pour faire des potages et des bouillons ; salades préparées, salades composées, salades en conserves et plus généralement salades de fruits et salades de légumes (autres que les plantes) ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, fromages, yaourts ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème bénéficiant de l'indication géographique protégée « crème fraîche fluide d'Alsace » ;

Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires bénéficiant de l'indication géographique protégée « pâtes d'Alsace » ou de riz ; pâtes alimentaires bénéficiant de l'indication géographique protégée « pâtes d'Alsace » ; pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; tartes flambées sucrées ou salées, tartes, quiches, tourtes, pizzas ; café, succédanés du café, thé, infusions, cacao, riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « pâtes d'Alsace », pain, viennoiserie, biscuiterie, gâteaux, pâtisserie sucrée ou salée, brioches, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation), sandwiches ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaires (autre que les sucres et édulcorants à usage médical) ; chocolat ; glaces comestibles ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « miel d'Alsace », sirop de mélasse ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, boissons à base de soja ;

Services rendus dans le cadre du commerce de détail de plats préparés ou cuisinés, services de vente de plats préparés ou cuisinés à emporter ;

Services de traiteur, services de restauration (alimentation), restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, service de bars, cafés-restaurants, cafétérias ; services hôteliers.