Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERGERS & TERROIRS
TAFANI PIERRE, Agissant pour le compte de la société TERPRONEL en cours de formation

Numéro de dépôt :
3771632
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2020
VERGERS & TERROIRS de TAFANI PIERRE

Présentation de la marque VERGERS & TERROIRS

Déposée le 4 octobre 2010 par TAFANI PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERGERS & TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est TAFANI PIERRE, Agissant pour le compte de la société TERPRONEL en cours de formation domicilié(e) 0 ROUTE DE BRIOLLAY - 49480 - SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAFANI PIERRE domicilié(e) 0 ROUTE DE BRIOLLAY - 49480 - SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France.

La marque VERGERS & TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERGERS & TERROIRS est expirée depuis le 4 octobre 2020.


TAFANI PIERRE, Agissant pour le compte de la société TERPRONEL en cours de formation - 0 ROUTE DE BRIOLLAY - 49480 - SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France


TAFANI PIERRE - 0 ROUTE DE BRIOLLAY - 49480 - SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; fromages ;

Fruits et légumes frais ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit.